Le comité éthique a pour finalité "une réflexion qui vise à déterminer le "bien agir" en tenant compte des contraintes relatives à des situations déterminées". Cette réflexion éthique "émerge d'un questionnement pouvant provenir des professionnels, des personnes accompagnées ou de leur entourage. Collective, elle associe une pluralité de points de vue et est déclenchée par des situations concrètes et singulières où entrent en contradiction des valeurs ou principes d'intervention d'égale légitimité".
Principes généraux retenus pour le comité
- L'objectif de cette démarche est tout d'abord pédagogique, le comité ayant pour un but : de susciter le questionnement collectif est de nourrir la réflexion des équipes d'accompagnement et de soins autour du respect de la personne. Ce questionnaire est élaboré à partir de recommandations de bonnes pratiques. Ce comité permet de rappeler et de sensibiliser les professionnels au respect des principes et des valeurs fondamentales, d'initier ou d'aider les professionnels au repérage des cas de maltraitance.
- Les professionnels doivent identifier et reconnaître par les professionnels les manquements ou les dérives survenus et alimenter la réflexion sur les problèmes éthiques au sein du comité et faciliter le définition d'actions d'amélioration en adéquation avec les situations observées et permettre aux professionnels d'exprimer leur vécu.
- Le comité doit favoriser la concertation entre les professionnels. Cette concertation peut être individualisé au sein des services mais aussi institutionnalisée au sein du comité.